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Alea jacta est

Photo de Laynick
Photo de Laynick

Le 11 juillet 2019, au tribunal correctionnel d’Albi, a eu lieu le procès opposant Saxifrage à Didier Sirgue, gérant du circuit d’Albi. Pour mémoire, celui-ci avait attaqué le journal en diffamation, ainsi que Pascal Pragnère, pour un entretien que ce dernier nous avait accordé à propos du circuit, et que nous avions publié dans notre numéro 13.

Après deux renvois successifs, et une attente de plusieurs mois, nous étions bien impatients de le vivre, ce procès. Curieux de voir la machine judiciaire ouvrir sa bouche ; brûlants de savoir qui, de Jean-Pierre Cuq, directeur de publication de Saxifrage, de Pascal Pragnère, conseiller municipal EELV, ou de Didier Sirgue, gérant du circuit, recevrait finalement sa correction. Initialement prévue à 14 heures, l’audience a été reportée à 17 heures. À 17 heures 30, nous avons finalement pénétré dans la grande salle d’audience du tribunal, où l’affaire précédente – une histoire sordide de vol et de revente à Cash31 – était sur le point de se terminer. De part et d’autre de l’allée centrale qui mène à la barre, les rangées de bancs étaient bondées. Enfin, l’accusation allait s’effacer devant la rhétorique et, nous l’espérions, la rhétorique devant la justice.

Les parties en présence ont été invitées, comme lors d’un évènement religieux, à occuper les bancs de devant. À droite (côté cour), Jean-Pierre Cuq et Pascal Pragnère, compagnons d’infortune, s’apprêtent à rejoindre la barre. À gauche (côté jardin), quelle ne fut pas notre surprise ! Didier Sirgue, aux abonnés absents jusqu’ici, est fin là, en chair et en os. À l’arrière-plan, la cour nous domine, par sa hauteur et sa distance. Un peu en contrebas, les avocats des deux parties – adversaires d’un jour – se font face dans leurs box respectifs, de style Chambre des Lords. Mais enfin, les prévenus sont appelés à la barre. Les deux compères font face à la cour. Qu’on se le dise, ça méritait la photo ! Jean-Pierre, tenant bon la barre, plutôt petit à côté de Pascal Pragnère, lui-même petit par rapport au président, qui ne devait cette victoire qu’à son estrade. Oui ! la scène était surréaliste, et la cour surélevée. Chaque prévenu doit décliner son identité, avant que le président ne donne lecture intégrale des quatre passages incriminés, rappelle l’objet du procès, et redise leurs droits aux prévenus : le droit de se taire (soit l’absence d’obligation de parler) ; le droit de répondre aux questions qui leur seraient posées ; le droit, enfin, de faire des déclarations spontanées.

Avant d’entendre les plaidoiries sur le fond du dossier, les avocats des deux parties alimentent une discussion à propos d’une demande de nullité, émanant de la défense. L’avocat de Pascal Pragnère met en avant que la pièce produite par le plaignant (la photocopie de la page 7 du n° 13 de Saxifrage), ne permet pas d’établir la date précise des faits reprochés (seule la mention « Décembre 2018 » y figurant au bas), et qu’il s’agit pourtant d’un élément capital en matière de droit de la presse. C’est en effet cette date qui permet d’établir le délai de prescription, trois mois en l’occurrence. L’avocat de Didier Sirgue, après avoir rappelé que cette date figure dans la citation directe (la plainte que Jean-Pierre et Pragnère ont reçue par voie postale), déplie le journal en grand, le tend vers la cour, et ironise sur la difficulté de photocopier un tel format, arrachant quelques rires dans la salle. On se dit alors que le débat sera de haute volée.

Vient alors un moment difficile : celui de l’« examen des personnalités ». Le président passe en revue les casiers – vierges – des deux prévenus qui, accrochés à la barre, continuent de nous tourner le dos. Chacun est sommé de décliner un certain nombre d’informations : son adresse, ses revenus mensuels moyens, ainsi que le nombre de ses enfants. Si, évidemment, il n’y a là qu’une procédure destinée à faire connaître au tribunal l’état des ressources et des besoins des accusés, ces quelques questions relatives à la vie privée, et en ce sens quelque peu inquisitrices, établissent le rapport réellement asymétrique entre la cour et ses sujets, que l’estrade ne faisait que préfigurer. C’est alors que nous comprenons que le président ne remet toujours pas les deux gonzes en contrebas. Celui-ci commence en effet à s’emmêler les pinceaux entre Pragnère Pascal et Cuq Jean-Pierre, croyant que c’est Jean-Pierre qui a donné un entretien à Pragnère, et que ce dernier est directeur de publication de Saxifrage. Petit moment de confusion ; grosse maîtrise du dossier. L’avocat de Pragnère souffle discrètement la bonne distribution des rôles au président. Tout le monde profite de ce moment normal pour tousser, tant l’acoustique de la salle rend l’écoute difficile le reste du temps, la cour ne jugeant pas utile de faire usage des micros qui sont à sa disposition. L’examen reprend. Le président demande alors aux prévenus de s’expliquer à propos des faits qui leurs sont reprochés.

Pascal Pragnère commence par rappeler que l’entretien incriminé fait partie intégrante de son activisme politique. Il redit les nuisances exponentielles, sonores et atmosphériques, que les riverains du circuit ont à subir, y compris pendant les derniers épisodes de canicule de ce début d’été. Pour lui, l’interview est justifiée par son statut de conseiller municipal, qui lui donne le devoir d’informer la population sur les sujets d’intérêt général. Il s’appuie, en outre, sur l’article 40 du Code de procédure pénale, qui stipule que « tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou d’un délit est tenu d’en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs. » Outre les pollutions, il se dit également intrigué par le montage financier de l’affaire, et par le fait, notamment, que Didier Sirgue soit à la fois président de la société privée DS Events, gestionnaire du circuit par délégation de service public (DSP), mais aussi président de l’ASAA, association sportive automobile d’Albi, laquelle est destinataire des subventions de la Mairie, qu’elle reverse intégralement à DS Events, comme le prévoit le premier article des statuts de l’ASAA. Aussi, le conseiller municipal s’étonne que des subventions de la Mairie, ou encore de la Région, destinées au moto-club, finissent dans les poches d’un acteur privé.

Mais l’ASAA fournit aussi un pool de bénévoles, et Pascal Pragnère s’inquiète de ce que leur travail contribue à la réalisation des bénéfices d’une société privée. Le président l’arrête ici : « Mais, ces questions ne sont-elles pas discutées en conseil municipal ? Lorsque vous interrogez les autres élus sur cette question, que vous répond-on ? – On ne me répond rien, assure Pragnère. – Vous comprenez, renchérit le président comme dans sa barbe, j’essaie de ménager les deux parties […] mais vous pouvez comprendre que c’est pas facile [de gérer une municipalité]. » À ces mots, l’assemblée s’émeut quelque peu, ça bouge sur les bancs, et on comprend alors que ceux-ci sont principalement occupés par des opposants au circuit : des amis bien sûr, des riverains du Séquestre, des écologistes, des lecteurs du journal ; parfois tout ça à la fois. Plus d’une soixantaine de personnes, jusqu’aux alentours de 19 heures, ce qui sera plusieurs fois relevé, dans les plaidoiries, comme un fait rare et témoin de l’intérêt général de cette affaire.

C’est au tour de Jean-Pierre de s’expliquer. Il rappelle à la cour les conditions dans lesquelles cet entretien fut construit et insiste sur la démarche de bonne foi du journal. Il explique avoir contacté les acteurs principaux de ce dossier (riverains, circuit, Mairie, élus), avec plus ou moins de succès, et plutôt moins que plus, dans le cas du circuit ou de la Mairie, laquelle lui a une fois de plus répondu qu’elle n’accordait d’entretien qu’aux « journaux professionnels. » De surcroît, Jean-Pierre avance avoir rapporté fidèlement les propos tenus par les personnes interrogées, avant d’avouer : « Mais, je ne comprends pas bien ce que je fais ici. » Les prévenus peuvent aller se rasseoir.

À ce moment-là, Didier Sirgue saisit l’opportunité qui lui est donnée de s’adresser au tribunal. Il s’approche de la barre, décline son identité et rappelle les péripéties qui l’ont amené à prendre en charge la gestion du circuit – « sauver le circuit », dira-t-il plusieurs fois. Il argumente aussi que les subventions dont il était question plus tôt ne représentent qu’une infime minorité des frais de fonctionnement de l’organisation (5 000 euros pour 110 000 euros de budget). Didier Sirgue rappelle la situation financièrement catastrophique de cette infrastructure, au moment où il est pressenti pour en reprendre la gérance. C’est, en somme, un homme dévoué à la conservation du patrimoine albigeois, et qui n’en peut plus de la calomnie. « Là, je ne peux plus l’accepter », répétera-t-il. Nouvelle intervention du président : « Mais, en prenant une telle responsabilité, ne vous attendiez-vous pas à avoir des détracteurs ? » Et Sirgue de répondre que si, mais que là, la coupe est pleine, etc. « Ils sont contre tout, de toute façon », dira-t-il, avant de retourner s’asseoir.

Les plaidoiries des avocats arrivent. Comme le veut la règle, l’avocat de Sirgue, la partie civile de ce procès, ouvre le bal. Il commence à ramener le circuit au patrimoine de la ville d’Albi, assène que les élus sont dans la plus stricte légalité lorsqu’ils prennent ces décisions, et que la DSP est un montage juridique très contrôlé. Puis il rappelle que, tout de même, une telle organisation attire quelque 80 000 spectateurs par an, au principal bénéfice de la commune du Séquestre. La salle s’énerve un peu. L’avocat soutient que son client a hérité d’une situation délicate, et est pourtant parvenu à établir un fonctionnement « vertueux », mot qui déclenchera un éclat de rire général dans la salle d’audience, fugacement travestie en salle de théâtre. À cet instant, le président menace logiquement de la faire évacuer. Les esprits se reprennent. On ne va pas non plus leur octroyer le luxe de finir sans nous. On sent alors qu’il faudra se mordre un peu les lèvres. Instant rafraîchissant ! L’avocat retrouve le fil, non sans avoir remercié le président pour sa vigilance, et rappelle que, par exemple, le circuit a organisé des journées dédiées aux handicapés. Il s’affaire ensuite à décrédibiliser le journal, s’en moque un peu, joue sur son caractère satirique : « Ils prennent, en effet, une certaine distance avec la réalité. » Et les caricatures ! « Elles ne vous ressemblent pas du tout », susurre-t-il à son client, comme pour le rassurer. Il ne va pas plus loin. Les caricatures ne sont pas l’objet de la citation, et puis, depuis les attentats de Charlie Hebdo, il est malvenu de s’en prendre à des caricaturistes.

Selon l’avocat de Sirgue, Saxifrage passe son temps au-dessous de la ceinture, ne vérifie pas ses informations, et est passé maître dans l’art du sous-entendu. Par exemple, « il est dit que M. Sirgue est la deuxième fortune du Tarn. C’est une information totalement fausse ! » Peu après, et sur un ton d’insinuation, l’avocat prête à Saxifrage les traits d’un journal complotiste : s’opposant à tout, rejetant les personnes sous prétexte qu’elles sont riches, fabulant des relations de conflit d’intérêt partout, entre le circuit et la Mairie, comme au sein du tribunal, où « tout le monde sait très bien que monsieur le procureur est à la botte du préfet ! » Une fois, dans son emphase, il parvient même à déformer franchement la réalité, en évoquant les accusations de « travail au noir » de Pascal Pragnère, qui n’avait jamais rien dit de tel. Enfin, il achève sa plaidoirie en égratignant d’autres journalistes « professionnels ». À propos du fait qu’Anticor – association de lutte contre la corruption – a également déposé plainte dans cette affaire, il s’emporte : « Aujourd’hui, on a l’impression que c’est Médiapart et Anticor qui font la loi ! » Allons, allons ! tant que c’est pas Didier Sirgue…

Arrive le tour de l’avocat de Pascal Pragnère. Outre une reprise, en jargon juridique, des éléments avancés par Pragnère lui-même (nuisances illégales, gestion financière douteuse), il souhaite redire que ce procès a lieu dans le contexte d’une activité d’abord illégale, à la lumière de l’article R1336 du Code de la santé publique, relative aux limites d’émergence des bruits de voisinage, que le circuit explose régulièrement. Il rappelle aussi que les infrastructures publiques n’ont pas la rentabilité comme vocation première, ce qui est contradictoire avec les recommandations reçues par Sirgue, au moment de la création de la DSP : « Faut qu’ça tourne ! », lui aurait-on dit. Puis il revient sur le fait que, dans les passages incriminés, c’est moins Didier Sirgue qui est pointé du doigt qu’un fonctionnement général, impliquant au moins la Mairie et DS Events, qu’à ce titre, les allégations visées n’ont pas de caractère personnel, et qu’il ne saurait donc être question d’atteinte à la dignité et la considération de Didier Sirgue.

Enfin, l’avocate de Jean-Pierre se joint à l’argumentaire de son confrère et insiste sur le fait qu’un seul passage (sur quatre) concerne réellement la personne de Didier Sirgue, mais que ce passage n’est en rien diffamatoire. Elle réexplique ce qu’est Saxifrage, son caractère d’intérêt général, et la modestie financière de son fonctionnement. Pour appuyer la bonne foi du journal (en la personne de Jean-Pierre), elle rappelle que Sirgue n’a pas pour habitude de répondre aux journalistes qui s’intéressent à cette affaire, puisqu’au moins un article, paru dans Libération en août 2018, mentionnait déjà que le dirigeant de DS Events n’avait pas répondu aux sollicitations faites. Enfin, l’avocate finit par demander 2 000 euros de dommages et intérêts au titre du préjudice moral subi par Jean-Pierre. Deux heures venaient de passer.

Alors nous nous sommes retrouvés comme à la fin d’un bon film, dont il faudra attendre deux mois pour connaître le dénouement. « La délibération sera donnée le 12 septembre 2019. » À ces mots, la salle entière se lève et, comme dans tout évènement religieux, la procession envahit l’allée centrale, et gagne péniblement la sortie, des discussions s’engageant de toute part. Et ce ne sont pas les cloches qui nous accompagnent, mais les admonestations du président, très agacé par ce remue-ménage. « Sortez, sortez ! » Les vigiles ouvrent les deux portes battantes. Et nous nous retrouvons dehors finalement, quelque peu hébétés par ce que nous venons de vivre, et ne sachant que penser. Sinon que la mairie d’Albi était la grande absente de ce procès. Parce que le système que Pascal Pragnère incriminait dans cet entretien, ne concernait pas plus le délégataire (DS Events) que son délégant (la Mairie). Bref, il manquait la pièce maîtresse du puzzle.

Valéry

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